Prestations de services — Atelier Mélicope

Version du 12 août 2026

Les présentes Conditions générales de vente, ci-après « CGV », régissent les relations contractuelles entre Amélie Brunot, entrepreneure individuelle (EI), exerçant sous le nom commercial Atelier Mélicope, sous le régime de la micro-entreprise, ci-après « Atelier Mélicope », et toute personne physique ou morale faisant appel à ses services, ci-après « le Client ».

Atelier Mélicope est immatriculée sous le numéro SIRET 814 860 102 000 56.

Adresse : 859 avenue du Dr Jacques Arnaud, 74190 Passy – Plateau d’Assy
E-mail : contact@atelier-melicope.fr

Les présentes CGV s’appliquent aux Clients professionnels ainsi qu’aux Clients consommateurs, sous réserve des dispositions légales impératives qui leur sont spécifiquement applicables.

Article 1 — Objet et champ d’application

Atelier Mélicope réalise notamment des prestations de direction artistique, graphisme, création et refonte d’identités visuelles et de logos, illustration, mise en page, édition, conception de supports imprimés ou numériques, déclinaisons graphiques, ainsi que l’adaptation de créations existantes proposées notamment dans le cadre des « Logos à adopter ».

Les présentes CGV concernent exclusivement les prestations de services réalisées par Atelier Mélicope. Elles ne concernent pas les produits éventuellement vendus par l’intermédiaire de plateformes tierces telles qu’Etsy, qui sont soumis aux conditions applicables sur ces plateformes.

La nature exacte de la prestation, son périmètre, son prix, les livrables, les délais prévisionnels, le nombre de propositions ou de retours inclus, les modalités de règlement et, le cas échéant, les droits d’exploitation cédés sont définis dans le devis correspondant.

Les dispositions particulières figurant au devis complètent les présentes CGV. En cas de contradiction, les stipulations particulières du devis prévalent pour la prestation concernée.

Article 2 — Devis et commande

Toute prestation fait en principe l’objet d’un devis préalable.

Le devis précise notamment la nature et l’étendue de la mission, son prix ainsi que les conditions particulières nécessaires à sa réalisation.

La commande devient ferme lorsque le Client a accepté le devis par signature, validation électronique ou accord écrit non équivoque et, lorsqu’un acompte est prévu, après réception de celui-ci.

La durée de validité du devis est celle qui y est indiquée.

Le démarrage effectif de la prestation peut être conditionné à la réception de l’ensemble des éléments nécessaires au projet : contenus, documents, questionnaire, images, informations techniques, validations ou acompte éventuel.

Toute prestation ou demande supplémentaire sortant du périmètre du devis initial peut faire l’objet d’un devis complémentaire ou d’un accord écrit préalable sur son coût.

Article 3 — Prix et TVA

Les prix sont exprimés en euros.

Les prix ou tarifs indicatifs éventuellement affichés sur le site atelier-melicope.fr constituent des repères et ne remplacent pas le devis personnalisé.

Le prix contractuel applicable est celui figurant sur le devis accepté par le Client.

Atelier Mélicope bénéficie actuellement du régime de franchise en base de TVA. En conséquence, la TVA n’est pas facturée tant que les conditions permettant de bénéficier de ce régime sont remplies.

Les devis et factures comportent la mention fiscale réglementaire applicable au jour de leur émission.

Si le régime fiscal d’Atelier Mélicope venait à évoluer, les règles fiscales applicables à la date de facturation seraient appliquées conformément à la législation en vigueur.

Article 4 — Modalités de paiement

Les modalités de paiement, échéances, acomptes éventuels et éventuels paiements fractionnés sont précisés dans chaque devis et/ou facture.

Lorsqu’un acompte est prévu, son montant est indiqué au devis. Le démarrage de la prestation peut être subordonné à son encaissement.

Sauf indication contraire figurant sur le devis ou la facture, les factures sont payables dans un délai de 30 jours à compter de leur date d’émission.

Aucun escompte n’est accordé en cas de paiement anticipé, sauf accord exprès contraire.

Pour les Clients professionnels, tout retard de paiement entraîne de plein droit, sans rappel préalable, l’application de pénalités de retard calculées au taux appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus récente, majoré de dix points de pourcentage.

Une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement est également due de plein droit par tout Client professionnel en situation de retard de paiement. Lorsque les frais de recouvrement effectivement engagés sont supérieurs à ce montant, Atelier Mélicope pourra demander une indemnisation complémentaire sur justification.

Ces règles correspondent aux obligations actuelles relatives aux CGV entre professionnels.

Article 5 — Collaboration du Client et éléments transmis

La réalisation d’un projet nécessite la collaboration du Client.

Le Client s’engage à fournir dans des délais raisonnables les informations, textes, photographies, logos, fichiers, documents, coordonnées, données techniques et validations nécessaires à la réalisation de la prestation.

Le Client garantit disposer des droits et autorisations nécessaires à l’utilisation des contenus et documents qu’il remet à Atelier Mélicope.

Atelier Mélicope peut effectuer une relecture courante des textes intégrés aux créations, mais cette intervention ne constitue pas une prestation de correction éditoriale approfondie sauf si celle-ci est expressément prévue au devis.

Le Client reste notamment responsable de la vérification des noms propres, coordonnées, dates, chiffres, tarifs, références techniques ou juridiques et autres informations factuelles.

Tout retard dans la transmission des éléments ou validations peut entraîner un décalage du planning sans que la responsabilité d’Atelier Mélicope puisse être engagée.

Article 6 — Planning et délais

Les délais annoncés sont établis en fonction des informations disponibles au moment du devis et de la disponibilité d’Atelier Mélicope.

Ils supposent que le Client transmette les contenus, réponses et validations nécessaires dans des délais compatibles avec le planning prévu.

Lorsque le projet reste sans réponse, contenu ou validation du Client pendant une période prolongée, notamment supérieure à quinze jours, Atelier Mélicope peut être amenée à replanifier la suite de la prestation en fonction de ses autres engagements professionnels.

Une modification importante du périmètre, des contenus, du calendrier ou des contraintes initialement prévus peut entraîner une adaptation du planning et, si nécessaire, du prix.

Les délais spécifiques à chaque projet peuvent être précisés ou adaptés directement dans le devis.

Article 7 — Propositions, retours et modifications

Le nombre de propositions créatives, étapes, corrections, ajustements ou allers-retours compris dans une prestation dépend de la nature du projet et peut être précisé au devis.

Les demandes entrant dans le périmètre convenu sont comprises dans le prix dans les limites éventuellement définies au devis.

Peuvent notamment faire l’objet d’une facturation complémentaire, après information du Client :

— une nouvelle orientation créative demandée après validation d’une piste ;
— des modifications importantes apportées à des contenus précédemment validés ;
— des demandes supplémentaires non prévues dans le devis ;
— des retours dépassant le nombre éventuellement compris dans la prestation.

Toute facturation complémentaire est annoncée avant réalisation du travail supplémentaire concerné.

Article 8 — Validation et bon à tirer

Les différentes étapes du projet peuvent faire l’objet de validations intermédiaires par le Client.

La validation écrite d’une maquette, d’un visuel, d’une proposition ou d’un bon à tirer signifie que le Client en accepte le contenu dans l’état présenté.

Avant impression, fabrication ou diffusion, le Client est invité à vérifier attentivement l’ensemble des éléments.

Une fois le fichier ou le BAT validé, Atelier Mélicope ne pourra être tenue responsable d’une erreur présente dans un contenu validé par le Client et découverte ultérieurement, notamment concernant un nom propre, une date, un chiffre, une adresse ou une information factuelle, sauf lorsque cette erreur a été introduite par Atelier Mélicope après la validation du Client.

Toute modification demandée après validation finale pourra être considérée comme une prestation supplémentaire.

Article 9 — Livraison des fichiers

Les fichiers et formats remis au Client sont ceux prévus au devis.

Selon le projet, ils peuvent notamment comprendre des fichiers destinés à l’impression, au web, aux réseaux sociaux ou à différents usages convenus.

Les fichiers de travail, fichiers natifs ou fichiers sources tels que fichiers InDesign, Illustrator ou équivalents ne sont pas compris automatiquement dans la prestation.

Ils ne sont remis que lorsque leur livraison est expressément prévue dans le devis.

Les polices de caractères, photographies, illustrations, modèles ou autres ressources appartenant à des tiers restent soumis aux licences de leurs auteurs ou éditeurs. Atelier Mélicope ne peut transmettre au Client des éléments dont la licence interdit la redistribution.

Article 10 — Impression, fabrication et prestataires tiers

Sauf mention contraire au devis, les prestations d’impression, fabrication, pose, développement web, photographie, vidéo, animation ou toute autre prestation réalisée par un intervenant tiers ne sont pas comprises dans la mission d’Atelier Mélicope.

Lorsque le Client commande directement auprès d’un tiers, la relation contractuelle correspondante est conclue entre le Client et ce prestataire.

Lorsqu’une fabrication ou impression est confiée à un tiers, Atelier Mélicope ne peut être tenue responsable des variations ou défauts directement imputables au procédé ou au prestataire concerné, notamment de légères variations colorimétriques ou tolérances techniques, sous réserve que les fichiers fournis par Atelier Mélicope soient conformes aux spécifications convenues.

Article 11 — Propriété intellectuelle et droits d’auteur

La création d’un visuel, d’une illustration, d’un logo, d’une identité visuelle, d’une mise en page ou de tout autre élément original est susceptible d’être protégée par le droit d’auteur.

Le paiement de la prestation n’emporte pas, à lui seul, cession des droits d’auteur.

Sauf mention expresse contraire figurant dans le devis, le contrat ou un document de cession associé, aucun droit patrimonial d’auteur n’est cédé au Client.

Lorsqu’une cession de droits est prévue, elle doit préciser les droits concernés et délimiter leur domaine d’exploitation, notamment quant à leur étendue, leur destination, leur territoire et leur durée. Cette exigence résulte notamment de l’article L. 131-3 du Code de la propriété intellectuelle.

La cession éventuellement prévue prend effet après paiement intégral des sommes correspondantes, sauf stipulation contraire.

Le droit moral d’Amélie Brunot reste attaché à sa personne conformément au Code de la propriété intellectuelle.

Le Client s’engage à respecter les règles d’utilisation précisées, le cas échéant, dans la charte graphique ou dans les livrables.

Toute modification substantielle d’une création — notamment de sa composition, de ses proportions, de ses couleurs ou de ses éléments — qui ne serait pas expressément autorisée par la charte ou les droits accordés doit faire l’objet d’un accord préalable avec Atelier Mélicope.

Article 12 — Recherches et propositions non retenues

Les recherches, esquisses, pistes, propositions non retenues, variantes, fichiers préparatoires et essais réalisés dans le cadre d’une mission restent la propriété d’Atelier Mélicope, sauf accord écrit contraire.

Ils ne peuvent être utilisés ou exploités par le Client sans autorisation.

Sauf engagement d’exclusivité ou de confidentialité contraire, Atelier Mélicope reste libre de réutiliser ou retravailler ultérieurement certaines recherches ou propositions non retenues, à condition de ne pas reprendre d’éléments confidentiels ou spécifiquement identifiants appartenant au Client.

Article 13 — Droit de présentation

Sauf accord de confidentialité contraire conclu avec le Client, Atelier Mélicope peut présenter les réalisations finales rendues publiques dans le cadre de la promotion de son activité : portfolio, site internet, réseaux sociaux, dossiers de présentation, concours, publications ou supports similaires.

Le nom du Client et le contexte général du projet peuvent être mentionnés lorsque ces informations sont déjà publiques.

Si un projet doit demeurer confidentiel jusqu’à une certaine date, Atelier Mélicope respectera la date de publication convenue avec le Client.

Article 14 — Disponibilité des noms, marques et signes distinctifs

Sauf prestation spécifique expressément prévue au devis, Atelier Mélicope ne réalise pas de recherche juridique exhaustive concernant la disponibilité d’un nom commercial, d’une dénomination, d’une marque, d’un nom de domaine, d’un slogan ou de tout autre signe distinctif.

Il appartient au Client d’effectuer, lorsqu’elles sont nécessaires, les recherches d’antériorité et démarches de protection auprès des organismes compétents.

La création graphique d’un nom ou d’un logo ne constitue donc pas une garantie de disponibilité juridique de celui-ci.

Article 15 — Annulation, interruption et suspension du projet

En dehors des droits légaux de rétractation éventuellement applicables, l’acceptation du devis engage les parties.

En cas d’annulation du projet à l’initiative du Client après le commencement de la prestation, Atelier Mélicope pourra facturer le travail effectivement réalisé ainsi que les frais engagés jusqu’à la date de l’annulation.

Lorsqu’un acompte a été versé, celui-ci est imputé sur les sommes dues.

Atelier Mélicope peut suspendre la prestation en cas de non-paiement d’une somme arrivée à échéance ou lorsque l’absence prolongée de contenus, réponses ou validations rend impossible la poursuite du projet.

La reprise du projet dépendra alors des disponibilités d’Atelier Mélicope au moment où la situation permettra de poursuivre la mission.

Article 16 — Responsabilité

Atelier Mélicope s’engage à réaliser les prestations avec soin et conformément au périmètre convenu.

Sauf engagement exprès contraire, Atelier Mélicope est tenue à une obligation de moyens et ne garantit pas un résultat commercial particulier, une hausse de chiffre d’affaires, une augmentation de notoriété, un positionnement dans les moteurs de recherche ou toute autre performance économique résultant de l’utilisation des créations.

Chaque partie reste responsable des informations, obligations et éléments relevant de son propre domaine d’intervention.

Article 17 — Force majeure

Aucune partie ne pourra être tenue responsable d’un retard ou d’une inexécution résultant d’un événement répondant aux conditions légales de la force majeure.

Lorsque l’empêchement est temporaire, les obligations concernées sont suspendues pendant sa durée.

Si l’empêchement devient définitif, le contrat pourra être résolu conformément aux règles légales applicables.

Article 18 — Droit de rétractation des Clients consommateurs

Lorsqu’un contrat de prestation de services est conclu à distance ou hors établissement avec un Client agissant en qualité de consommateur, celui-ci dispose en principe d’un délai de 14 jours à compter de la conclusion du contrat pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.

Le Client consommateur peut exercer ce droit au moyen du formulaire figurant à la fin des présentes CGV ou par toute autre déclaration dénuée d’ambiguïté exprimant sa volonté de se rétracter.

Lorsque le Client demande expressément que la prestation commence avant l’expiration du délai de quatorze jours, Atelier Mélicope peut commencer son exécution.

Si le Client exerce son droit de rétractation après avoir expressément demandé le commencement anticipé de la prestation, il reste redevable du montant correspondant aux prestations effectivement réalisées jusqu’à la date de sa rétractation.

Lorsque la prestation a été entièrement exécutée avant la fin du délai de rétractation, le droit de rétractation peut être perdu si l’exécution a commencé avec l’accord préalable exprès du Client et après reconnaissance par celui-ci de la perte de son droit une fois la prestation pleinement exécutée.

Les droits légaux particuliers dont peuvent bénéficier certains petits professionnels dans le cadre de contrats conclus hors établissement restent également applicables lorsque leurs conditions sont réunies.

Article 19 — Réclamations et médiation de la consommation

En cas de difficulté, le Client est invité à contacter en priorité Atelier Mélicope afin de tenter de résoudre le différend à l’amiable.

Pour les Clients consommateurs, lorsque cette réclamation préalable n’a pas permis de résoudre le litige, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève Atelier Mélicope.

Médiateur de la consommation : [en attente de validation d’une adhésion]
Adresse : [en attente de validation d’une adhésion]
Site internet : [en attente de validation d’une adhésion]

Le professionnel qui contracte avec des consommateurs doit effectivement avoir désigné un médiateur référencé et communiquer son nom, ses coordonnées et son site internet de manière visible notamment dans ses CGV et sur son site.

Pour les litiges opposant Atelier Mélicope à un Client professionnel, les parties chercheront également, lorsque cela est possible, une solution amiable avant toute action judiciaire. Elles peuvent notamment recourir au Médiateur des entreprises lorsque le litige relève de sa compétence.

Article 20 — Données personnelles

Les données personnelles communiquées à Atelier Mélicope sont utilisées dans le cadre de la gestion des demandes, des devis, de la relation Client, de l’exécution des prestations, de la facturation et du respect des obligations administratives et légales.

Les modalités de traitement de ces données et les droits des personnes concernées sont détaillés dans la Politique de confidentialité disponible sur atelier-melicope.fr.

Article 21 — Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes CGV et les contrats conclus avec Atelier Mélicope sont soumis au droit français.

Les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire.

À défaut d’accord amiable ou de médiation lorsqu’elle est applicable, tout litige sera porté devant la juridiction compétente selon les règles de droit commun.

Article 22 — Modification des CGV

Atelier Mélicope peut faire évoluer les présentes CGV afin de tenir compte de l’évolution de son activité ou de la réglementation.

Les CGV applicables au contrat sont celles portées à la connaissance du Client au moment de la conclusion de celui-ci.

Si une disposition des présentes CGV était déclarée nulle ou inapplicable, les autres dispositions resteraient applicables.

FORMULAIRE TYPE DE RÉTRACTATION

À utiliser uniquement lorsque le droit légal de rétractation est applicable.

À l’attention de :

Atelier Mélicope — Amélie Brunot EI
859 avenue du Dr Jacques Arnaud
74190 Passy – Plateau d’Assy
contact@atelier-melicope.fr

Je vous notifie par la présente ma décision de me rétracter du contrat portant sur la prestation suivante :

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Numéro ou intitulé du devis :

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Devis accepté le :

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Nom du Client :

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Adresse du Client :

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E-mail :

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Date :

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Signature, uniquement en cas d’envoi du présent formulaire sur papier :

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